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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SERIPARQUET
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DOUCE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE FRANCE
SERIPARQUET (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92430459
Date de dépôt :
12/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2002

Présentation de la marque DOUCE FRANCE

Déposée le 12 août 1992 par la Société Anonyme (SA) SERIPARQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERIPARQUET domicilié(e) Z.I. du Centre, 12300 DECAZEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 681 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie - France.

La marque DOUCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE FRANCE est expirée depuis le 12 août 2002.

SERIPARQUET a également déposé les autres marques suivantes : PARQ'STAR , VERGER , COTEAUX , SERIFLOOR , TRADIPARQUET L'INNOVATION AU QUOTIDIEN , DOUCE FRANCE , TRADIFLOOR , SERIPANNEAUX , GARRIGUE , VILLAGE


SERIPARQUET (société anonyme) - Z.I. du Centre, 12300 DECAZEVILLE - France - SIREN 347681645


Cabinet Beau de Loménie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

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